Qui est responsable de la récupération de la TVA lors de réunions et événements médicaux ?

 

Tirez le meilleur parti de vos réunions et événements médicaux en mettant en œuvre un processus de récupération de la TVA adapté à votre organisation.

Alors que les calendriers des laboratoires pharmaceutiques commencent à se remplir de réunions médicales, d’événements et de congrès internationaux, il est difficile de ne pas remarquer les dépenses qui les accompagnent. Bien qu’une grande partie des dépenses liées aux événements puisse être attribuée à la croissance et au développement du laboratoire, cela ne justifie pas pour autant de négliger la valeur financière d’une récupération réussie de la TVA cachée dans les dépenses.

 

La TVA cachée lors de réunions et d’événements médicaux

Le potentiel de TVA cachée dans les dépenses liées aux réunions et aux événements médicaux est l’une des ressources financières les plus importantes que les sociétés pharmaceutiques peuvent exploiter. En effet, jusqu’à 12 % de toutes les dépenses peuvent être attribuées à la TVA récupérable. Pourtant, de nombreuses organisations ne s’en préoccupent pas. Même si elles sont conscientes qu’une récupération est possible, le processus pour y parvenir est souvent semé d’embûches et de complexités, ce qui entrave la bonne récupération de cette TVA.

Dans un souci d’efficacité et de clarté, il faut dans un premier temps mettre en œuvre les meilleures pratiques quant à la responsabilité de l’identification de la TVA récupérable pour ensuite assurer une récupération maximale de cette TVA.

 

L’emploi d’un organisateur d’événement complique la récupération de la TVA

Face à la complexité de l’organisation de réunions et événements médicaux, de nombreux laboratoires pharmaceutiques optent pour la commodité et se tournent vers des agences d’événementiel. Cependant, lorsqu’il s’agit de récupérer la TVA, le recours à ces organisateurs d’événements constitue un obstacle de taille.

L’emploi d’agences, qui travaillent souvent sous le régime de TVA sur marge (TOMS), a pour conséquence que la plupart des coûts encourus sont considérée comme des coûts indirects, ce qui a un effet critique sur le processus de récupération de la TVA. Lorsque le régime de TVA sur marge s’applique, les laboratoires pharmaceutiques ne peuvent pas récupérer la TVA sur ces coûts “indirects”.

 

Quelle est donc l’alternative ?

Les chefs d’entreprise, les organisateurs de congrès et d’événements et les responsables fiscaux, qui sont étroitement impliqués dans le processus de récupération de la TVA, jouent un rôle essentiel dans la mise en place des bonnes pratiques. En effet, il y a des principes fondamentaux que les parties prenantes doivent prendre en compte dans le cadre de la récupération de la TVA.

En outre, les fonctions internes peuvent se soutenir mutuellement dès le départ pour améliorer la transparence, la clarté, la visibilité des dépenses, l’intégrité des données et la conformité ce qui à son tour résultera à un bonne gestion des dépenses de TVA.

Contactez-nous et nos experts se ferons le plaisir de vous accompagner dans cette démarche afin d’assurer la récupération maximale de la TVA !

Cet article a été initialement publié sur le site de VAT IT Reclaim
TVA Conseil est une société du groupe VAT IT Reclaim