Comment maximiser la récupération de la TVA dans l’industrie pharmaceutique

Les entreprises pharmaceutiques sont habituées à des processus méticuleux, précis et complexes pour garantir leur succès. Il n’y a aucune marge d’erreur, y compris en ce qui concerne la planification et la gestion financières. Il est indéniable que les opportunités de récupération de la TVA sont nombreuses dans le secteur de l’industrie pharmaceutique. Cependant, lorsqu’il s’agit de la récupération de la TVA, de nombreuses entreprises pharmaceutiques subissent des pertes considérables en raison de la complexité du processus de récupération de la TVA. Alors, pourquoi tant d’entreprises se contentent-elles de récupérer une fraction de ce qui leur est dû ? Malgré tous leurs efforts, certaines dépenses avec TVA récupérable sont plus difficiles à identifier que d’autres. Ajoutez à cela les complexités supplémentaires liées aux lois sur la TVA propres à chaque pays, aux strictes exigences de conformité et de délai, ainsi qu’au volume élevé de transactions, et vous avez la réponse. Comment les entreprises pharmaceutiques peuvent-elles améliorer leur trésorerie et maximiser leur potentiel de récupération de la TVA ?

La TVA locale ou la TVA étrangère

Deux grands types de récupération de TVA s’appliquent à votre entreprise déterminée par le lieu où les dépenses ont été effectuées.

Récupération de la TVA locale	Récupération de la TVA étrangère
La TVA locale désigne toute la TVA qu’une entreprise doit acquitter dans un pays où elle est immatriculée à la TVA. Pour les grandes entreprises, il s’agit de plusieurs pays.	Les entreprises assujettis non-résidentes peuvent réclamer la TVA sur les dépenses à l’étranger sans avoir à s’immatriculer dans le pays où les dépenses ont été effectuées.

 

Récupération de la TVA locale dans l’industrie pharmaceutique

On estime que plus de 50% de la TVA locale éligible n’est pas récupérée par les entreprises pharmaceutiques. La récupération de la TVA locale est réputée pour être un processus exigeant en termes de ressources. De plus, à mesure qu’une entreprise se développe, le nombre d’enregistrements de TVA augmente, et la gestion des processus de récupération de la TVA dans plusieurs pays devient un véritable casse-tête en matière d’administration et de conformité. Même si les transactions sont identifiées, les processus manuels continuent de peser sur les équipes financières, qui doivent passer au peigne fin des milliers de factures pour évaluer leur conformité et leur éligibilité. Pour ajouter à la complexité, les organisations doivent respecter les exigences locales en matière d’enregistrement, de délais de déclaration et de règles de facturation dans chaque pays concerné. Cette situation délicate conduit souvent à deux erreurs courantes qui limitent le potentiel de récupération de la TVA d’une entreprise. Sur-déclaration de la TVA À mesure que le nombre d’immatriculations à la TVA augmente, la gestion de la conformité et des critères d’éligibilité devient de plus en plus complexe. Cela pousse souvent les entreprises à inclure des dépenses qui ne sont pas déductibles dans leurs déclarations locales, ce qui peut entraîner le rejet des demandes et les exposer à des pénalités, des amendes et des audits potentiels. Sous-déclaration de la TVA En raison de l’intensité des ressources nécessaires à la gestion des processus de récupération de la TVA et au maintien de la conformité, les entreprises manquent souvent de temps ou d’expertise pour maximiser leur potentiel en matière de récupération de TVA et passent à côté d’importantes économies.

Récupération de la TVA étrangère dans le secteur pharmaceutique

De nombreuses entreprises pharmaceutiques paient la TVA sur leurs dépenses à l’étranger. La récupération de la TVA étrangère comprend le processus de récupération de la TVA sur toutes les dépenses éligibles à l’étranger. Cette démarche permet à une entité non-résidente de réclamer la TVA étrangère sans être enregistrée à la TVA dans le pays où les coûts sont engagés.

Les possibilités de récupération de la TVA étrangère dans l’industrie pharmaceutique

Bien que les possibilités de récupération soient nombreuses, le potentiel de récupération des dépenses de grande valeur est souvent négligé. Malgré les efforts déployés, certains coûts sont plus difficiles à détecter et à récupérer. Heureusement, nous sommes là pour vous aider à identifier certaines des sources les plus précieuses de TVA étrangère récupérable dans l’industrie pharmaceutique. Voici quelques exemples :

• Coûts de l’outillage et du moulage

La TVA sur les équipements d’outillage et de moulage est l’un des coûts récupérables dans le domaine de la TVA étrangère. La TVA représente une part significative des coûts liés à l’acquisition et à l’installation d’outils, de machines de production et de moulage. Les entreprises pharmaceutiques sont souvent propriétaires de cet équipement de production et de moulage, même s’il est installé dans l’entreprise du fournisseur à l’étranger. Par conséquent, la TVA supportée lors de l’achat de pièces d’outillage peut être récupérée, ce qui permet de réduire les coûts liés à l’outillage et au moulage d’environ 25 %.

• Coûts des essais cliniques

Les essais cliniques représentent une étape critique mais coûteuse de la phase finale de la recherche et du développement pharmaceutique. Ils impliquent souvent l’utilisation de matériaux coûteux, dont l’approvisionnement peut être complexe, tels que des médicaments et des matériaux biologiques, notamment des échantillons de plasma et de tissus. En raison de la mondialisation des essais cliniques, les implications financières en matière de TVA varient d’un pays à l’autre. De plus, la réalisation d’essais cliniques dans plusieurs juridictions implique souvent de faire appel à des professionnels spécialisés ou d’embaucher du personnel local. En ce qui concerne les dépenses liées aux essais cliniques, la TVA à l’importation peut également jouer un rôle crucial. En général, les produits pharmaceutiques destinés aux essais sont importés dans le pays où les essais sont menés, ce qui permet de récupérer la TVA à l’importation dans un pays tiers.

• Réunions, événements, conférences, congrès et foires commerciales

 Il est intéressant de noter que jusqu’à 12 % de toutes les dépenses liées aux divers événements à l’étranger peuvent être attribuées à la TVA récupérable. De nombreuses organisations saisissent les opportunités internationales pour stimuler leur croissance et établir des contacts avec les parties prenantes. Dans l’industrie pharmaceutique, les salons professionnels, les réunions, les événements et les conférences génèrent d’importantes dépenses. Celles-ci englobent la TVA sur les frais d’inscription à l’événement, les frais de participation, les coûts de transport et d’hébergement.

• Autres dépenses pouvant faire l’objet d’une récupération de la TVA étrangère

Pour optimiser les opportunités de récupération, il est essentiel de bien comprendre le paysage de la TVA et comment il s’applique spécifiquement à vos opérations dans chaque pays où vous exercez vos activités. Chaque secteur a ses propres règles en ce qui concerne les dépenses et leur éligibilité à la récupération de la TVA. Dans l’industrie pharmaceutique, voici quelques exemples de dépenses à forte valeur ajoutée : – les coûts d’étiquetage, d’emballage et de distribution spécialisés – la destruction d’échantillons, de matériel d’essai et de produits périmés conformément aux normes de sécurité – les coûts de commercialisation des médicaments – le parrainage – la TVA à l’importation – la formation – Les services professionnels – les emballages – les frais de recherche et de développement – les frais de déplacement

Récupération des frais de déplacement (TVA locale et étranger)

L’une des sources de remboursement de la TVA moins connues mais importantes réside dans les frais de voyage et de représentation. Les entreprises pharmaceutiques peuvent récupérer la TVA sur ces dépenses, qu’ils soient engagés localement ou à l’étranger. Ces frais englobent les dépenses liées aux hôtels, à l’hébergement, au carburant, à la location de voiture, aux restaurants, aux réceptions et aux transports publics ou privés.

Comment optimiser votre processus de récupération de la TVA

Bien que les avantages d’une récupération améliorée de la TVA soient significatifs, il est également crucial de comprendre l’impact que des déclarations infructueuses peuvent avoir sur votre entreprise. Les déclarations sujettes à des erreurs ou non conformes aux exigences de la législation nationale ne se traduisent pas seulement par un rendement moindre, mais vous exposent également à un risque plus élevé d’audits de la TVA par les autorités fiscales. Bien qu’il n’existe pas de processus standardisé de déclaration de TVA, voici quelques éléments clés à garder à l’esprit pour faciliter le processus et optimiser votre récupération de TVA :

• Établir des processus pour garantir que toutes les factures sont correctement enregistrées dans le système comptable.
• Identifier le type de processus de récupération de TVA nécessaire (local ou étranger).
• Assurer l’enregistrement à la TVA lorsque requis par la législation fiscale du pays concerné.
• Aligner le processus de facturation et de déclaration sur les obligations, les exigences et les délais de déclaration spécifiques à chaque pays.
• Vérifier que le taux de TVA approprié a été appliqué.

En suivant ces étapes et en mettant en place des processus solides, vous pouvez améliorer votre capacité à récupérer la TVA de manière efficace et conforme.

Comment pouvons-nous vous aider à réinjecter les économies de TVA dans votre entreprise ?

Les économies potentielles grâce à la récupération de la TVA sont bien réelles, mais elles demandent souvent des ressources considérables. Vous pouvez alléger le fardeau administratif de vos équipes en matière de récupération de la TVA tout en optimisant votre processus. Nos experts spécialisés dans l’industrie pharmaceutique consolident les déclarations locales et internationales au sein d’une solution centralisée. Cela apporte de la transparence et du contrôle au sein de votre organisation, en rendant la récupération de la TVA plus efficace et fluide. Vous serez ainsi en mesure d’augmenter les montants de TVA récupérés, de découvrir des opportunités de récupération de la TVA jusqu’ici invisibles, et de revoir l’organisation de vos services en conséquence.