Comment maximiser la récupération de la TVA dans l’industrie automobile

 

L’industrie automobile est l’une des plus importantes au monde en termes de chiffre d’affaires. Il n’est donc pas étonnant que les demandes de remboursement de la TVA soient très répandues. Cependant, en raison de la complexité des chaînes d’approvisionnement mondiales et des changements fréquents dans la législation fiscale, de nombreuses entreprises de ce secteur perdent chaque année des millions d’euros en remboursements de TVA non réclamés ou refusés.

Grâce à notre expérience auprès de très nombreux clients de l’industrie automobile, nous possédons l’expertise nécessaire pour vous aider à récupérer la TVA sur vos dépenses locales et internationales sans tracas.

 

Qui peut récupérer la TVA dans l’industrie automobile ?

En résumé, toute entreprise supportant la TVA sur des dépenses professionnelles a le droit de réclamer le remboursement de la partie qui lui revient. Dans l’industrie automobile, de nombreuses dépenses, qu’elles soient locales ou internationales et de niche, peuvent avoir engendré une TVA significative au fil du temps. Voici quelques exemples d’entreprises au sein de l’industrie automobile qui ont un potentiel considérable pour récupérer la TVA :

• Les constructeurs d’automobile

La TVA a un impact sur diverses phases des opérations au sein du processus de fabrication d’un véhicule automobile, notamment sur la TVA appliquée aux matières premières, aux machines et à l’outillage achetés pour la production.

• Les concessionnaires 

Les concessionnaires automobiles sont soumis à la TVA sur l’achat et la revente de véhicules, ainsi qu’à la TVA sur les recettes supplémentaires telles que l’entretien, les réparations et les pièces détachées.

• Les Centres de maintenance d’automobiles

Les entreprises fournissant des services de réparation et d’entretien sont fréquemment confrontées à des considérations significatives en matière de TVA. Cela concerne notamment la TVA engagée lors de l’achat de pièces de rechange, de consommables et d’équipements. En général, la TVA sur ces dépenses peut être récupérée.

 

Les obstacles les plus fréquents dans le processus de récupération de la TVA

Dans l’industrie automobile, la récupération de la TVA revêt une importance cruciale pour réduire les coûts de l’entreprise et injecter des liquidités afin d’améliorer sa situation financière. Cependant, le processus de récupération de la TVA est parsemé d’obstacles, et malgré leurs ressources internes considérables, de nombreuses entreprises éprouvent des difficultés à optimiser leurs gains en matière de récupération de la TVA, voici pourquoi :

• Exigences en matière de documentation : Les demandes de remboursement de la TVA sont souvent rejetées en raison d’un manque de documentation ou de documents incorrects. Cela inclut notamment des reçus, des factures et des pièces justificatives qui sont incomplets ou contiennent des erreurs.

• Opportunités de récupération manquées : Pour optimiser les gains de la récupération de la TVA, les équipes doivent avoir une compréhension claire des coûts éligibles à la récupération. De nombreuses dépenses éligibles à la TVA récupérable ne sont pas toujours facilement repérables, ce qui les rend pratiquement impossibles à identifier.

• Traitement et classification incorrects de la TVA : Étant donné l’absence d’un processus standardisé de récupération de la TVA, de nombreuses demandes sont rejetées en raison du non-respect des exigences locales de la législation fiscale du pays concerné. Il est crucial de comprendre les différents types de dépenses éligibles à la récupération de la TVA et de les classer en fonction du traitement de la TVA conformément aux règles et aux exigences spécifiques du pays en matière de TVA.

• Modifications de la législation : Pour réussir à récupérer la TVA, votre entreprise doit être informée des dernières lois relatives à la récupération de la TVA qui s’appliquent à votre secteur d’activité et à vos dépenses particulières. Cependant, les réglementations en matière de TVA évoluent fréquemment. Cela signifie que votre entreprise doit rester au fait de ces changements afin de demeurer en conformité et de rester éligible à la récupération de la TVA.

 

Ce qu’il faut savoir sur la récupération de la TVA dans l’industrie automobile

Heureusement, les défis rencontrés dans le processus de récupération de la TVA ne doivent pas nécessairement entraîner une épuisement des ressources ni bloquer le processus de récupération. Voici ce que votre entreprise doit savoir pour optimiser les économies liées à la TVA sans gaspiller de temps, d’efforts ou d’argent.

Le processus global de récupération de la TVA peut être divisé en deux principales catégories, à savoir la récupération de la TVA locale et la récupération de la TVA étrangère.

Récupération de la TVA locale	Récupération de la TVA étrangère
La TVA locale désigne toute la TVA qu’une entreprise doit acquitter dans un pays où elle est immatriculée à la TVA. Pour les grandes entreprises, il s’agit de plusieurs pays.	Les entreprises assujettis non-résidentes peuvent réclamer la TVA sur les dépenses à l’étranger sans avoir à s’immatriculer dans le pays où les dépenses ont été effectuées.

La récupération de la TVA locale

La raison pour laquelle de nombreuses dépenses récupérables échappent encore à l’attention dans le domaine de la récupération de la TVA locale réside en grande partie dans l’effort substantiel requis, souvent par des équipes comptables déjà surchargées. Lorsqu’il s’agit d’un traitement manuel, les équipes financières doivent non seulement examiner minutieusement toutes les transactions pour repérer les dépenses éligibles à la récupération de la TVA, mais aussi évaluer et vérifier en grand nombre les factures pour s’assurer de leur admissibilité et de leur conformité. En conséquence, des opportunités d’économies passent inaperçues, le rendement de la TVA diminue, et l’équipe est surchargée de travail. Cette situation conduit souvent à deux types d’erreurs dans le processus de récupération de la TVA : la sous-déclaration et la sur-déclaration de la TVA.

• Sous-déclaration de la TVA

Les dépenses courantes éligibles ne font qu’effleurer la surface de ce qui peut être récupéré en matière de TVA locale. Malheureusement, en raison de dépenses cachées, d’opportunités manquées ou de données insuffisantes, une bonne partie des coûts éligibles sont rarement inclus dans les demandes de remboursement de TVA finales. Cela se traduit finalement par des économies substantielles qui échappent à l’attention, empêchant ainsi les entreprises de maximiser leur potentiel en matière de récupération de TVA locale.

• Sur-déclaration de la TVA

La gestion de multiples enregistrements de TVA dans différents pays peut être une tâche complexe qui exige beaucoup de ressources, notamment en tenant compte des réglementations et des critères spécifiques à chaque pays. Par conséquent, il arrive souvent que les équipes déclarent la TVA sur des dépenses qui ne sont pas réellement déductibles dans le pays en question. Cela peut entraîner le rejet des demandes, des pertes potentielles en termes d’économies, ainsi qu’une exposition aux risques d’amendes, d’audits et de possibles pénalités.

La récupération de la TVA étrangère

La TVA étrangère est appliquée à des biens et services à des taux spécifiques propres à chaque pays. Les entreprises ont la possibilité de récupérer la TVA sur des dépenses étrangères même sans être enregistrées à la TVA dans le pays où elles effectuent l’achat. Cependant, le traitement de la TVA dans le cadre de la récupération de la TVA à l’étranger dépend des taux de TVA, des dépenses admissibles, des délais et des procédures spécifiques propres à chaque pays.

Quoi qu’il en soit, la première étape pour maximiser la récupération de la TVA étrangère est d’identifier les opportunités de récupération spécifiques à votre secteur d’activité.

Voici un aperçu des principales dépenses étrangères de grande valeur dans l’industrie automobile :

• Coûts d’outillage et de moulage

Est-ce que votre entreprise utilise des outils spécialisés pour la production de pièces ? Les entreprises de l’industrie automobile supportent fréquemment la TVA sur les coûts de production liés à la création d’outils, de moules, ou de moulages destinés à la fabrication d’équipements ou de pièces spécialisées. Ces dépenses sont courantes et souvent considérables, et elles sont généralement acquises auprès de fournisseurs étrangers équipés de machines-outils. En règle générale, l’entreprise automobile est propriétaire des machines-outils utilisées par le fournisseur étranger pour produire les produits ou pièces spécialisés, qui sont ensuite importés pour être utilisés. La TVA encourue lors de l’achat d’outils, de moules, de moulages, de supports, etc., est, dans la plupart des cas, éligible à la récupération de la TVA.

• Coût des essais automobiles

La TVA à l’importation appliquée aux biens expédiés depuis des pays tiers vers l’UE, ou vice versa, en vue de tests, représente un coût élevé qui peut être récupéré. De plus, les coûts liés aux tests visant à certifier la conformité avec les réglementations légales, les normes internes, industrielles ou spécifiques aux équipementiers entraînent également une TVA considérable.

• Réunions, événements, conférences, congrès et foires commerciales

À mesure que les entreprises se développent dans l’industrie automobile, il est essentiel de s’implanter sur le marché international. Cela implique de participer à des salons professionnels, des réunions, des événements et des conférences, ce qui génère souvent des dépenses considérables qui sont fréquemment éligibles à la récupération de la TVA. La TVA liée à l’inscription à l’événement, aux frais de participation, aux coûts de transport et aux frais d’hébergement ne sont que quelques exemples de catégories de dépenses qui peuvent entraîner des économies pouvant aller jusqu’à 27 % grâce à la récupération.

• D’autres dépenses à forte valeur ajoutée

– Coûts de réparation et de garantie.

– Coûts de conversion, de remplacement et d’installation.

– Frais de livraison des véhicules et des pièces détachées, y compris les cadres et les berceaux spécialisés utilisés pendant le transport.

– Services d’ingénierie, de R&D, de recrutement et autres services de conseil.

– Frais de carburant liés aux installations d’essai.

– Frais de location des installations d’essai.

– Cotisations à des associations professionnelles.

– Frais de voyage et de représentation (nationaux et internationaux).

 

Comment pouvons-nous vous aider à réaliser des économies dans votre entreprise ?

Débutez votre parcours vers une récupération de la TVA simple, efficace et significative en comptant sur nos experts à vos côtés. Dites adieu aux processus manuels fastidieux et optez pour une récupération de la TVA qui répond spécifiquement aux besoins de votre secteur d’activité. Forts d’une expérience avec une cinquantaine de clients de l’industrie automobile, nous avons fait nos preuves en tant que l’un des principaux partenaires de récupération de la TVA dans ce secteur. N’hésitez pas à nous contacter dès maintenant pour réaliser des économies sans tracas.

 

Cet article a été initialement publié sur le site de VAT IT Reclaim
TVA Conseil est une société du groupe VAT IT Reclaim