L’importance croissante de la TVA en tant que source de recettes fiscales

 

Dans l’ensemble, la TVA a résisté à la mondialisation et la part de ses recettes a augmenté au cours des dernières décennies. L’Angola, l’Arabie saoudite, le Bahreïn, le Bangladesh, les Émirats arabes unis, Oman et le Suriname ont récemment adopté la TVA et d’autres pays sont à venir. Que ce soit sous sa forme actuelle ou révisée, l’avenir de la TVA en tant qu’instrument de collecte de recettes est assuré.

Si la TVA est aujourd’hui partout, son fonctionnement est complexe et chronophage. Une nouvelle étude du Fonds monétaire international (FMI) explique pourquoi la TVA est si compliquée et pourquoi chaque pays a des règles de TVA différentes. Nous expliquons également comment rendre la mise en conformité plus simple, plus rapide et plus efficace.

 

La TVA est une taxe complexe et chronophage à gérer pour les entreprises

La TVA est un impôt indirect qui vient s’ajouter au prix de tous les produits qui y sont assujettis, c’est-à-dire presque tous, sauf ceux qui sont exonérés de TVA. Elle est la principale source de recettes fiscales dans les pays de l’OCDE. Des chercheurs du FMI s’interrogent sur les raisons de la résistance si forte de la TVA, même dans des périodes de turbulence.

Pour comprendre ce qui rend la TVA si efficace, il faut comprendre son fonctionnement. Le point essentiel est que la TVA s’applique à l’ensemble de la chaîne d’approvisionnement, et pas seulement au produit final.

 

Un système fiscal autocorrectif

Comme le souligne l’étude, bien que le processus soit lourd, le système encourage la conformité volontaire. En effet, chaque entreprise est incitée à collecter une facture de TVA pour s’assurer qu’elle peut par la suite récupérer la TVA qu’elle a payée.

Chaque fois que nous achetons un objet dans un magasin, nous pouvons voir sur le ticket de caisse que la TVA est ajoutée au prix de vente net. Cependant, la TVA n’est pas perçue uniquement sur les ventes aux consommateurs finaux : elle s’applique également à toutes les transactions précédentes dans la chaîne d’approvisionnement entre les entreprises.

Pour éviter une taxe en cascade, la TVA utilise un mécanisme de crédit, par lequel les entreprises ont le droit de déduire la TVA payée sur leurs achats (TVA déductible) de la TVA collectée sur leurs ventes (TVA collectée). La TVA ne s’applique donc finalement qu’aux consommateurs finaux.

 

Un système uniforme ne convient pas à tous

L’étude note également que, dans la pratique, la réglementation sur la TVA se présente de manière très différente dans chaque pays. Les pays ont des taux de TVA et des exonérations variables. Il peut y avoir des incitations spéciales à la TVA. Des seuils différents peuvent s’appliquer à des entreprises de tailles différentes.

Du point de vue des entreprises, il est essentiel de noter que les règles de conformité à la TVA ne sont pas uniformes. Chaque pays a son propre ensemble d’obligations en matière de TVA, et différentes possibilités d’optimiser la conformité à la TVA. Les procédures de récupération de la TVA sont également différentes dans chaque pays.

En effet, les pays ont souvent recours à toute une série de taux réduits, d’exemptions et de programmes spéciaux. Certains sont destinés à simplifier l’administration de la taxe. Par exemple, de nombreux pays utilisent un seuil d’enregistrement minimum basé sur le chiffre d’affaires pour exempter les micro-entreprises de la TVA et des coûts de conformité et d’administration qui y sont associés.

 

Une solution globale de conformité et de récupération de la TVA

La TVA est omniprésente et complexe. D’un point de vue macroéconomique, nous pouvons comprendre pourquoi la TVA est si lourde sur le plan administratif. Cependant, cela représente un défi pour les entreprises.

Chaque entreprise a besoin d’une solution efficace qui lui permette d’être toujours en conformité avec la TVA, partout où elle exerce ses activités. Dans le même temps, les entreprises doivent s’assurer qu’elles maximisent la récupération de la TVA et ne paient jamais plus de TVA qu’elles ne sont tenues de le faire.

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Cet article a été initialement publié sur le site de VAT IT Reclaim
TVA Conseil est une société du groupe VAT IT Reclaim